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Sujets
Aviation
1958
Publications
1102
Services aériens commerciaux
510
Centre reference
164
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
25
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
7
Licence de pilote de drone
4
Immatriculer votre drone
1
Portail de gestion des drones
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
434
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
208
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
106
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Consultations
43
Transparence
26
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport ferroviaire
82
Transport routier
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
35
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
Publications
7
Date
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(-) 2021
2020
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2019
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2017
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2016
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2015
264
2014
70
2013
205
2012
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(-) 2010
Catégorie
Maritime
497
Aviation
112
Routier
6
Corporate
5
Surface
2
Ferroviaire
1
TMD
1
Type de contenu
Page
406
Publication
241
Sujet
2
Type
Type