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Sujets
Aviation
1956
Publications
1102
Services aériens commerciaux
509
Centre reference
164
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Carnet de documents d’aviation
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Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
3
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
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Certification des gens de mer
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Lois et règlements
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Emplois à Transports Canada
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Transports Canada au service des Canadiens
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Politiques
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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(-) Marchandises dangereuses
Publications
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CANUTEC
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Plans d'intervention d'urgence
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Avis de sécurité
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Bulletin de nouvelles
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Contenants
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Contenants pour explosifs (classe 1)
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Programmes
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Marine
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Publications
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Date
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Catégorie
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TMD
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Routier
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Ferroviaire
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Surface
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Type de contenu
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495
Publication
251
Service
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