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Aviation
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Publications
1098
Services aériens commerciaux
504
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
(-) Aviation commerciale et d'affaires
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
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Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
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Transport ferroviaire
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Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Avis de navigabilité
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Initiatives
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Circulaires d'information
24
Programmes
14
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
13
Marchandises dangereuses
13
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Campagnes
5
Publications
4
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Marine
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
77
2023
188
2022
76
(-) 2021
2020
91
2019
185
2018
55
2017
64
2016
88
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
2011
7
(-) 2010
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
74
Maritime
19
Corporate
15
Routier
9
Ferroviaire
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
131
Publication
3
Type
Type