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Catégorie
Aviation
76
Maritime
19
Corporate
16
Routier
9
Ferroviaire
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
134
Publication
3
Service
1
Type
Type
Sujets
Aviation
1864
Publications
1097
Services aériens commerciaux
504
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
447
(-) Services généraux
Lois et règlements
81
Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
76
Transport routier
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Avis de navigabilité
39
Initiatives
36
Circulaires d'information
27
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Programmes
16
Marchandises dangereuses
14
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
13
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Campagnes
5
Publications
4
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Marine
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Road
1
Surface
1
Date
2024
51
2023
196
2022
77
(-) 2021
2020
107
2019
187
2018
67
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
(-) 2010
2009
2
0202
1