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Sujets
Aviation
1857
Publications
1098
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
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Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Centre reference
133
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Sécurité maritime
405
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
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Marchandises dangereuses
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Campagnes
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Publications
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Marine
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Date
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Catégorie
Aviation
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Ferroviaire
22
Corporate
2
Maritime
1
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519
Publication
23
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