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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe A
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104
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
375
Publications
226
Services aériens commerciaux
108
Navigabilité des aéronefs
86
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
71
Sécurité des drones
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
393
Transport maritime
323
Transport ferroviaire
163
Règles
42
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
12
(-) Sécurité ferroviaire
Lignes directrices
6
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
154
Marchandises dangereuses
100
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Publications
26
Campagnes
22
Marine
19
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
101
(-) 2023
2022
77
(-) 2021
(-) 2020
2019
498
2018
295
2017
90
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226
2014
67
2013
136
(-) 2012
(-) 2011
2010
1727
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
998
Ferroviaire
7
Surface
3
Maritime
1
Type de contenu
Page
820
Publication
178
Service
17
Sujet
16
Type
Type