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Aviation
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Publications
182
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Carnet de documents d’aviation
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Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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(-) Services généraux
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Transports Canada au service des Canadiens
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Emplois à Transports Canada
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Régions
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Marchandises dangereuses
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Circulaires d'information
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Avis de navigabilité
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Marine
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Publications
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
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2023
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2022
77
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2020
95
2019
199
2018
55
2017
63
2016
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2015
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2014
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2013
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(-) 2012
(-) 2011
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
99
Corporate
33
Maritime
23
Routier
11
Ferroviaire
9
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
Page
183
Publication
6
Type
Type