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Aviation
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Centre reference
190
(-) Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
44
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
16
Avis de navigabilité
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
182
Services aériens commerciaux
80
Navigabilité des aéronefs
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Carnet de documents d’aviation
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Transport maritime
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transports Canada au service des Canadiens
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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