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Transports Canada
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Page courante
41
Sujets
Aviation
623
Centre reference
252
Publications
173
Services aériens commerciaux
51
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
322
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Navigation dans l'Arctique
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
292
Transport routier
158
Transport ferroviaire
109
Marchandises dangereuses
71
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Publications
18
Campagnes
17
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
72
(-) 2023
2022
71
(-) 2021
2020
145
2019
110
2018
113
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
(-) 2013
2012
59
(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
346
Ferroviaire
22
Aviation
17
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
Page
299
Publication
108
Service
1
Type
Type