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Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
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Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Aviation civile
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport routier
104
Transport ferroviaire
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Marchandises dangereuses
39
Initiatives
36
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
7
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
2021
2
Marine
2
Normes de sécurité des véhicules
2
Rapports d'évaluation
2
2023
1
2024
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2024
5
2023
2
2022
3
(-) 2021
2020
7
2019
7
2018
2
2017
1
2016
1
2014
1
(-) 2013
(-) 2011
2010
3
Catégorie
Aviation
3
Type de contenu
Page
5
Type
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