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27
Sujets
Aviation
475
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
125
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
35
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
143
Services aériens commerciaux
44
Sécurité des drones
12
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
(-) Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
311
Services généraux
108
Transport routier
104
Transport ferroviaire
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Marchandises dangereuses
Publications
4
CANUTEC
3
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Initiatives
36
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
7
Marine
2
Date
2024
59
2023
71
2022
68
(-) 2021
2020
226
2019
368
2018
221
2017
55
2016
62
2015
119
2014
57
(-) 2013
2012
49
(-) 2011
2010
89
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
214
TMD
35
Type de contenu
Page
237
Publication
23
Service
1
Type
Type