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Affichage de 1741 à 1744 sur 1744 des éléments.
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Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Calendriers de déploiement des dispositifs d’évacuation en mer (DEM) - BSN No.: 13/2019
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
691
Publications
236
Services aériens commerciaux
80
Accidents d'aviation et enquêtes
40
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
22
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21
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20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Accidents maritimes et enquêtes
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Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
285
Transport ferroviaire
175
Marchandises dangereuses
153
Programmes
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
12
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Initiatives
38
Infrastructure
14
Marine
14
Publications
11
Campagnes
8
Date
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2020
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181
2006
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2005
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1322
Maritime
354
Corporate
25
Ferroviaire
13
Surface
3
Type de contenu
Page
1418
Publication
309
Sujet
10
Service
7
Type
Type