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Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
214
Publications
128
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
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Sécurité maritime
135
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
(-) Transport ferroviaire
Règles
52
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Passages à niveau
2
Publications
2
Lignes directrices
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
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Marchandises dangereuses
54
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
135
2023
166
2022
148
(-) 2021
2020
411
2019
531
2018
316
2017
93
2016
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(-) 2015
2014
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2010
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2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
542
Ferroviaire
101
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Page
462
Publication
197
Sujet
5
Service
1
Type
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