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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Index de référence du RAC
1
Annexe 1 (Articles 9.5 et 9.6)
1
ANNEXE (article 2.4)
1
Annexe 2 (paragraphes 9.8(4) et 9.8(5))
1
Sujets
Aviation
344
Centre reference
129
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
(-) Santé et sécurité au travail
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Transport de passagers
1
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Certification des aéronefs
1
(-) Maintenance et construction des aéronefs
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
109
Services généraux
100
Transport ferroviaire
71
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
21
Programmes
14
Campagnes
7
Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
3
Recherche sur le pétrole brut
3
Avions de la série CRJ de Bombardier
2
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Marine
2
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Date
2024
2
2023
1
2020
13
2019
2
2017
1
2016
1
2012
1
(-) 2011
2010
7
Catégorie
Aviation
4
Type de contenu
Page
4
Type
Type