Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 125 des éléments.
Recherche
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Rapport de performance sur les niveaux de service pour la région de l’Ontario — services sans frais
1
Sikorsky S-92
1
Appendice 1 – Tableaux des exigences acceptables relatives aux différences entre les Exploitants (ODR)
1
Appendice 3 – Amélioration des marges de sécurité opérationnelles au décollage
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Préparatifs d'urgence
1
Qui nous sommes
1
Cadre juridique
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
342
Centre reference
128
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
Gestion des risques liés à la fatigue
4
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Avions de la série CRJ de Bombardier
2
Santé et sécurité au travail
3
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Transport de passagers
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
109
(-) Services généraux
Lois et règlements
47
Consultations
29
Transparence
15
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Politiques
1
Transport ferroviaire
71
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Marchandises dangereuses
Publications
4
CANUTEC
3
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
4
Marine
2
Date
2024
106
2023
213
2022
112
(-) 2021
2020
116
2019
245
2018
94
2017
107
2016
128
2015
260
2014
28
2013
27
2012
58
(-) 2011
2010
40
2009
63
2006
1
2005
1
0202
1
Catégorie
Aviation
44
TMD
21
Maritime
19
Corporate
17
Ferroviaire
8
Routier
8
Surface
1
Type de contenu
Page
115
Publication
10
Type
Type