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Affichage de 321 à 322 sur 322 des éléments.
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 decembre 2021
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Arrêté n. 16 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
494
Centre reference
185
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
18
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
11
Guide de l'inspecteur de consultation rapide pour les approbations et inspections des systèmes de contrôle d'exploitation - TP 14216
9
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
7
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
7
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
6
Advanced Qualification Program Evaluator Manual - TP 14672
4
Aviation Commerciale et d'affaires Manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérification) - TP 13750
3
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
3
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
3
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
3
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
3
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
3
Guide d'instructeur au pilotage - Hélicoptère - TP 4818
2
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
2
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
2
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
2
Aviation civile Spécimen d'examen - Le permis de pilote de loisir et la licence de pilote privé - Avion - TP 13014
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
1
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
1
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
1
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Spécimen d'examen - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14454
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Services aériens commerciaux
51
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
8
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
6
Aéronefs ultra-légers
2
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
407
Services généraux
210
(-) Transport ferroviaire
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Publications
5
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
88
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
17
Programmes
15
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
18
2023
60
2022
90
(-) 2021
2020
100
2019
110
2018
88
2017
43
(-) 2016
2015
57
2014
44
(-) 2013
(-) 2012
2011
82
2010
1124
2009
4
Catégorie
Aviation
192
Ferroviaire
125
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
237
Page
84
Sujet
1
Type
Type