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44
Sujets
Aviation
815
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
93
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
81
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
68
Circulaires d'information
54
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
10
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
156
Services aériens commerciaux
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
Navigabilité des aéronefs
63
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
10
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
303
Services généraux
287
Transport ferroviaire
232
Transport routier
125
(-) Marchandises dangereuses
Publications
23
Bulletin de nouvelles
7
Plans d'intervention d'urgence
7
Avis de sécurité
5
CANUTEC
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Contenants
4
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
29
Publications
28
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
2024
55
2023
69
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
365
2018
210
2017
55
2016
62
2015
119
(-) 2014
2013
105
(-) 2012
2011
92
2010
89
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
312
TMD
104
Corporate
1
Type de contenu
Page
404
Publication
32
Service
3
Type
Type