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Annexe 4: Modèle de calendrier d'entretien
1
Chapitre 17 - Contribuez à orienter l'avenir
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Lignes directrices concernant la construction, l'inspection, la certification et l'exploitation de remorqueurs de moins de 24 mètres de longueur
1
Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux - TP 14070 F (2010)
1
Évaluation des propositions rattachées au risque de déversement d'hydrocarbures sur la côte Sud de Terre-Neuve - TP 15039 F (2010)
1
Norme canadienne sur les engins de sauvetage - TP 14475 F
1
Cours de navigation électronique simulée - TP 4958 F
1
Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région du pacifique - TP 14707 F
1
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Sujets
Aviation
452
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
262
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
265
Transport ferroviaire
122
Règles
39
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
25
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
3
Passages à niveau
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Marchandises dangereuses
107
Transport routier
75
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
10
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
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2020
122
2019
114
2018
103
(-) 2017
(-) 2016
2015
49
2014
61
2013
202
(-) 2012
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
281
Ferroviaire
27
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
178
Publication
142
Type
Type