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Aviation
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Centre reference
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Circulaires d'information
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
49
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
(-) Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
Avis de navigabilité
8
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
185
Services aériens commerciaux
50
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
30
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sûreté aérienne
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transports Canada au service des Canadiens
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Politiques
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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(-) Sécurité ferroviaire
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Publications
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Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
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Ferroviaire
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Routier
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273
Publication
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