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Sujets
Aviation
366
Publications
138
Centre reference
99
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
34
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
9
Avis de navigabilité
8
(-) Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Services aériens commerciaux
47
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
205
(-) Services généraux
Lois et règlements
123
Consultations
33
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Programmes
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Publications
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Campagnes
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Marine
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2011
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2009
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Catégorie
Corporate
83
Aviation
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Maritime
23
Ferroviaire
11
Routier
11
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
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203
Publication
3
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