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Sujets
Aviation
372
Publications
116
Centre reference
108
Circulaires d'information
44
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
21
(-) Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
9
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
43
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
82
Consultations
61
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport ferroviaire
175
Transport maritime
137
Transport routier
89
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Date
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187
(-) 2022
(-) 2021
2020
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199
2018
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2015
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2011
45
2010
50
2009
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2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
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38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
88
Maritime
33
Corporate
24
Routier
16
Ferroviaire
15
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
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197
Publication
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