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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Améliorer la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
1
Sujets
Aviation
744
Transport maritime
435
Services généraux
255
Transport routier
144
Transport ferroviaire
121
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
6
Sécurité ferroviaire
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
95
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
38
Programmes
27
Marine
18
Campagnes
11
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
3
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
2021
2
Normes de sécurité des véhicules
2
2023
1
2024
1
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
1
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
1
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
1
Date
(-) 2020
2019
6
2018
31
(-) 2017
2015
1
Catégorie
Ferroviaire
4
Maritime
1
Type de contenu
Page
3
Publication
2
Type
Type