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Transports Canada
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3
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Page courante
5
Sujets
Aviation
666
Centre reference
338
Publications
116
Accidents d'aviation et enquêtes
37
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Services aériens commerciaux
20
Sécurité des drones
18
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
1
Transport maritime
413
Services généraux
238
Transport routier
143
Transport ferroviaire
117
Règles
40
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
7
Lignes directrices
5
Normes
4
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
89
Programmes
58
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Publications
19
Campagnes
18
Marine
12
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
3
2022
16
(-) 2021
2020
35
2019
7
(-) 2018
2016
8
2015
3
Catégorie
Ferroviaire
21
Aviation
17
Type de contenu
Page
23
Publication
18
Service
1
Type
Type