Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
Recherche
We are sorry, no results matched your search.
Sujets
Aviation
768
Centre reference
439
Publications
126
Services aériens commerciaux
33
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Publications et documents d'orientation
3
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
1
(-) RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Spécifications exploitation
1
Sécurité des drones
22
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
(-) Aviation civile
Immatriculation et location des aéronefs
2
Transport maritime
347
Transport routier
306
Services généraux
286
Transport ferroviaire
126
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Corporate structure
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
La sécurité des navires
1
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Date
2020
2
(-) 2019
2017
1
2016
1
2014
1
(-) 2013
2012
4
2011
13
2010
4
Catégorie
Aviation
4
Type de contenu
Page
4
Type
Type