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Sujets
Aviation
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Centre reference
312
Publications
83
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
265
Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
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Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
189
(-) Transport routier
Publications
46
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
23
Research and testing
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Dispositifs de consignation électronique
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Importer un véhicule
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Sécurité des autobus scolaires
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Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Statistiques et données
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Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Child restraints
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
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Publications
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Programmes
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Marine
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Surface
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