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Transports Canada
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Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Sujets
Aviation
655
Centre reference
313
Publications
84
Navigabilité des aéronefs
55
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
34
Gestion de la sécurité aérienne
8
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Aéronefs ultra-légers
1
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Services aériens commerciaux
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
348
Services généraux
192
Transport routier
137
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
58
Publications
34
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
11
Examens législatifs
2
Date
2024
8
2023
36
2022
99
(-) 2021
(-) 2020
2019
51
2018
42
2017
7
2016
16
2015
35
2014
23
(-) 2013
2012
44
2011
3
2010
53
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
112
Aviation
99
Maritime
3
Corporate
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
128
Publication
94
Sujet
5
Type
Type