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Transports Canada
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3
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4
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Page courante
6
Sujets
Aviation
416
Centre reference
170
Publications
93
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Transport maritime
291
Services généraux
282
Transport routier
158
Transport ferroviaire
108
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
(-) Lignes directrices
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
5
Publications
5
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
61
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Publications
18
Campagnes
11
Marine
7
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
6
(-) 2023
2022
34
(-) 2021
2020
28
2019
23
2014
6
(-) 2013
2012
5
2011
1
Catégorie
Ferroviaire
27
Aviation
17
Corporate
3
Type de contenu
Publication
28
Page
23
Type
Type