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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Sujets
Aviation
675
Transport maritime
291
Sécurité maritime
202
Permis et immatriculation des bâtiments
52
Inspection et certification des bâtiments
8
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Navigation dans l'Arctique
5
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
256
Transport ferroviaire
132
Transport routier
105
Marchandises dangereuses
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
28
Programmes
27
Marine
18
Campagnes
10
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
3
Devenir un évaluateur de vol de drones
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Règlements
1
Date
2023
1
(-) 2021
(-) 2020
2019
6
2018
31
(-) 2017
2015
1
Catégorie
Ferroviaire
3
Maritime
2
Type de contenu
Publication
4
Page
2
Type
Type