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Page courante
10
Sujets
Aviation
436
Centre reference
162
Publications
66
Services aériens commerciaux
23
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
391
Transport ferroviaire
175
Transport maritime
124
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Publications
11
Sécurité des véhicules automobiles
10
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Commercial vehicles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
82
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Programmes de financement
20
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Campagnes
24
Publications
9
Marine
4
Examens législatifs
1
Date
2024
28
2023
60
(-) 2022
(-) 2021
2020
39
2019
218
2018
16
2017
7
2016
2
(-) 2015
2014
5
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
77
Aviation
3
Corporate
3
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
59
Publication
31
Sujet
2
Type
Type