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Sujets
Aviation
702
Centre reference
371
Publications
127
Services aériens commerciaux
34
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
362
Transport routier
265
Transport maritime
251
Transport ferroviaire
128
Marchandises dangereuses
113
Contenants
10
CANUTEC
8
Publications
7
(-) Bulletin de nouvelles
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
1
Date
2024
4
2023
2
2022
2
(-) 2021
2020
18
(-) 2019
2018
12
2017
6
2015
3
2014
1
2012
3
2011
1
2009
3
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
8
TMD
2
Type de contenu
Page
8
Publication
2
Service
1
Type
Type