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55
Sujets
Aviation
702
Centre reference
371
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Avis de difficultés en service
76
Alerte aux difficultés en service
67
Circulaires d'information
43
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
36
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Avis de navigabilité
7
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
127
Services aériens commerciaux
34
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
166
Consultations
64
Transparence
54
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport routier
264
Transport maritime
251
Transport ferroviaire
128
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
9
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
113
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Publications
11
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
87
2023
191
2022
84
(-) 2021
2020
161
(-) 2019
2018
55
2017
63
(-) 2016
2015
224
2014
13
2013
11
2012
23
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
274
Corporate
152
Maritime
45
Ferroviaire
25
Routier
20
TMD
10
Surface
1
Type de contenu
Page
530
Publication
11
Sujet
1
Type
Type