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Transports Canada
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1
Page courante
2
Sujets
Aviation
286
Centre reference
97
Publications
83
Sécurité des drones
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
254
Transport maritime
185
Transport ferroviaire
158
Marchandises dangereuses
90
Publications
19
(-) Plans d'intervention d'urgence
Guides
4
CANUTEC
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Transport routier
82
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
10
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Marine
4
Certification des aéronefs
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Sécurité des cabines
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Date
2024
9
2023
2
(-) 2022
(-) 2021
2020
18
2019
4
2018
11
Catégorie
TMD
7
Aviation
5
Type de contenu
Page
5
Publication
4
Service
4
Type
Type