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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 54 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Pneumatiques
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
0.298
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
1
Analyse documentaire
1
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Transport maritime
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Transport routier
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(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
1
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Technologies d’aide à la conduite
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Research and testing
13
Dispositifs de consignation électronique
10
Importer un véhicule
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Sécurité des véhicules automobiles
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des autobus scolaires
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
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Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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(-) Programmes
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
27
Marine
18
Campagnes
11
Gestion de la sécurité aérienne
8
Examens législatifs
4
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Date
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2023
38
2022
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(-) 2020
2019
28
2018
30
(-) 2017
2016
2
2015
2
2014
2
2013
23
Catégorie
Routier
34
Corporate
5
Ferroviaire
5
Maritime
4
Surface
3
Aviation
1
Type de contenu
Publication
33
Page
20
Sujet
1
Type
Type