Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 91 à 100 sur 291 des éléments.
Recherche
Systèmes d’intervention environnementale : La gestion du Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin du Canada - TP 14471 F
1
Guide d'information de remorques
1
Code de sécurité des pontées - TP 2072 F
1
TP 14619 - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation
1
Guide de la certification pour des Fournisseurs de service de recrutement et de placement des gens de mer - TP 15238 F
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997
1
Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
1
Introduction
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page courante
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
336
Centre reference
98
Publications
68
Navigabilité des aéronefs
24
Services aériens commerciaux
24
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
239
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
132
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Navigation dans l'Arctique
5
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Publications
12
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Research and testing
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
5
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Transport ferroviaire
81
Marchandises dangereuses
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Programmes
35
Campagnes
19
Publications
11
Marine
10
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
104
2022
63
(-) 2021
2020
139
2019
309
2018
118
(-) 2017
2016
109
2015
52
2014
65
2013
245
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
178
Routier
79
Corporate
4
Aviation
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
197
Publication
92
Sujet
2
Type
Type