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Transports Canada
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Développement durable à Transports Canada
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Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice F - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice C - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Appendice G - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
TC ouvert
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
226
Services généraux
156
Lois et règlements
77
Liste des règlements
59
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
55
Normes
52
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
(-) Transparence
Normes de service aviation
19
Gestion et rapports ministériels
6
Documents d’information : Transports Canada
5
TC ouvert
2
Consultations
32
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
125
Transport ferroviaire
75
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
48
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Programmes
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Publications
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Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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2020
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Catégorie
Aviation
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Maritime
2
Ferroviaire
1
Routier
1
TMD
1
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78
Publication
2
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Type