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Transports Canada
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Sécurité et Sûreté
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Page courante
47
Sujets
Aviation
920
Centre reference
522
Publications
135
Accidents d'aviation et enquêtes
39
Services aériens commerciaux
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Sécurité des drones
21
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
126
Consultations
75
Transparence
67
Galerie de vidéos
6
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Régions
1
Transport routier
279
Transport maritime
246
Transport ferroviaire
142
(-) Marchandises dangereuses
Contenants
11
CANUTEC
7
Publications
6
Bulletin de nouvelles
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Programmes
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Examens législatifs
37
Infrastructure
14
Marine
14
Publications
10
Campagnes
6
Date
2024
107
2023
214
2022
115
(-) 2021
2020
133
(-) 2019
(-) 2018
2017
100
2016
128
2015
257
2014
28
2013
27
2012
40
2011
16
2010
39
2009
63
2006
1
2005
1
0202
1
Catégorie
Aviation
131
Corporate
117
TMD
116
Maritime
52
Routier
21
Ferroviaire
14
Surface
1
Type de contenu
Page
444
Publication
19
Service
1
Sujet
1
Type
Type