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Affichage de 111 à 114 sur 114 des éléments.
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Proposition de projet détaillée
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux – Appel de propositions – Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 49 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 50 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
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12
Sujets
Aviation
807
Centre reference
397
Publications
93
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
55
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
36
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
19
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
3
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Transport maritime
246
Services généraux
235
Transport ferroviaire
133
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
78
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Examens législatifs
33
Publications
24
Marine
19
Campagnes
10
Infrastructure
1
Date
2024
22
2023
47
2022
53
(-) 2021
(-) 2020
2019
39
(-) 2018
2017
7
2014
1
Catégorie
Aviation
54
Routier
31
Maritime
8
Ferroviaire
5
Corporate
4
Surface
3
Type de contenu
Page
106
Publication
6
Sujet
2
Type
Type