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Sujets
Aviation
1012
Centre reference
530
Publications
107
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
28
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
363
Transport routier
296
Transport maritime
249
Sécurité maritime
141
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Inspection et certification des bâtiments
11
Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
7
Conception
6
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Acheter un bateau
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
101
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Accords et arrangements internationaux
51
Programmes
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Publications
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Marine
21
Infrastructure
13
(-) Campagnes
Journée de la sécurité des drones
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
2
Examens législatifs
8
Certification des aéronefs
7
Maintenance et construction des aéronefs
3
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Maintien de la navigabilité
2
Date
2024
12
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17
2022
21
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2017
1
2011
2
Catégorie
Maritime
53
Aviation
14
Type de contenu
Page
68
Type
Type