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Transports Canada
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5
Sujets
Aviation
1012
Centre reference
530
Publications
107
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
28
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
363
Transport routier
296
Transport maritime
249
Transport ferroviaire
147
Marchandises dangereuses
101
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Programmes de financement
24
Programmes sans financement
8
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
38
Publications
28
Marine
21
(-) Infrastructure
Campagnes
11
Examens législatifs
8
Date
2024
4
2023
2
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
12
Catégorie
Aviation
26
Surface
10
Corporate
3
Maritime
1
Type de contenu
Page
36
Publication
4
Service
1
Type
Type