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Affichage de 1 à 10 sur 127 des éléments.
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Exigences réglementaires et références
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Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment nous joindre
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
… 2 632 148 683 2 980 16 187 218 457 2000 2 547 153 300 2
903
15 583 222 869 2001 2 413 148 996 2 756 15 285 216 489 …
0.762
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
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Accords et arrangements internationaux
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Maintien de la navigabilité
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Maintenance et construction des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Publications
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Services aériens commerciaux
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Autres systèmes d'aides à la conduite
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Aide au stationnement
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Intervention anticollision
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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