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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Code canadien de sécurité - Cofinancement fédéral
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Guide d'information de remorques
1
Améliorer la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Sujets
Aviation
516
Services généraux
179
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
104
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
92
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
23
Research and testing
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
2021
2
Examens législatifs
2
Normes de sécurité des véhicules
2
Statistiques annuelles
2
2023
1
2024
1
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
2024
7
2023
4
2022
3
(-) 2021
(-) 2020
2019
3
2017
2
2015
4
2014
1
2013
19
2012
6
Catégorie
Routier
4
Ferroviaire
1
Type de contenu
Publication
3
Page
2
Type
Type