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Transports Canada
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Recherche
Règles applicables aux enclenchements
1
Protection des véhicules d’entretien et des travaux en voie
1
Travaux en voie et véhicules d'entretien sur des traversées de voie, des ponts mobiles enclenchés et non enclenchés et aux enclenchements
1
Permis d'occuper la voie
1
POV exclusif
1
POV suiveur
1
Aiguillages
1
Annulation d'un POV
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 août 2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 septembre 2021
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Sujets
Aviation
366
Services généraux
355
(-) Transport ferroviaire
Règles
71
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
11
Publications
5
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
136
Transport maritime
129
Marchandises dangereuses
82
Programmes
76
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
63
L’initiative sur la sécurité aérienne
4
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
(-) Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
6
Des écosystèmes côtiers mieux protégés
6
Transport maritime plus sûr
5
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
1
Journée nationale de l’aviation – 23 février
7
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
11
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
10
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
44
2019
46
2018
29
2017
5
2016
15
2015
32
2014
23
2013
12
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
157
Aviation
14
Maritime
12
Corporate
5
Surface
2
Type de contenu
Publication
143
Page
75
Sujet
4
Type
Type