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Page courante
9
Sujets
Aviation
279
Centre reference
82
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
34
Certification des aéronefs
17
(-) Accords et arrangements internationaux
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
26
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
272
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
(-) Centre d’innovation
Rapports prioritaires
59
Sécurité maritime
51
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
Campagnes
11
Inspection et certification des bâtiments
11
Marine
7
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Publications
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Date
2024
10
(-) 2023
2022
3
(-) 2021
2020
115
2019
35
2018
15
2017
12
2016
6
2015
19
2013
5
2012
47
2011
35
2010
544
Catégorie
Aviation
26
Maritime
19
Routier
15
Ferroviaire
11
Type de contenu
Page
87
Publication
1
Sujet
1
Type
Type