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Transports Canada
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Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
1
Bibliothèque de documents d'orientation : Activités de cabotage
1
Aéroport de Churchill
… par un Certificat d'opérations aériennes spécialisées (
COAS
) délivré par Transports Canada. Astuces de voyages …
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Page courante
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Sujets
Aviation
244
Centre reference
79
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Services aériens commerciaux
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
174
Transport maritime
109
Sécurité maritime
53
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Cabotage
2
Permis d'embarcation de plaisance
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
84
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
7
Marine
7
Publications
7
Journée nationale de l’aviation – 23 février
6
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
6
Licence de pilote de drone
4
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Immatriculer votre drone
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
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Aviation
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Maritime
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Corporate
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Type de contenu
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16
Publication
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Service
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