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Page courante
10
Sujets
Services généraux
258
Aviation
224
Centre reference
67
Publications
46
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport ferroviaire
99
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
60
Inspection et certification des bâtiments
6
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Pollution marine et intervention environnementale
4
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
2
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
1
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport routier
75
Marchandises dangereuses
70
Programmes
62
Centre d’innovation
60
Initiatives
35
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Campagnes
29
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
75
(-) 2023
(-) 2022
2021
47
2020
133
2019
130
2018
105
2017
96
2016
112
2015
61
2014
61
2013
206
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
80
Aviation
9
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
86
Publication
13
Service
1
Type
Type