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Transports Canada
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Affichage de 631 à 640 sur 766 des éléments.
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1.1 Introduction
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
Pagination
Première page
« Premier
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60
Page
61
Page
62
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64
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Sujets
Aviation
5444
Centre reference
2263
Publications
1635
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
352
Spécifications exploitation
153
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
58
Rapports évaluation opérationnelle
40
Santé et sécurité au travail
20
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Transport de passagers
8
Aviation commerciale et d'affaires
5
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
4
Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
3
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
56
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
48
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
2
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
2
Faire une demande de participation aux programmes de chaîne d'approvisionnement sécurisée
1
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
(-) Services de navigation aérienne
Services généraux
2124
Transport maritime
1814
Transport routier
582
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
506
Programmes
244
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
109
Marine
87
(-) Publications
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
(-) Infrastructure
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
12
2023
10
2022
7
2021
12
2020
47
2019
43
2018
5
2017
14
2016
8
2015
16
2014
1
2013
15
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
679
Routier
55
Surface
11
Corporate
9
Maritime
3
Type de contenu
Page
705
Publication
57
Service
2
Sujet
2
Type
Type