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Aviation
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Publications
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(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
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Spécifications exploitation
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Rapports évaluation opérationnelle
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Santé et sécurité au travail
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Gestion des risques liés à la fatigue
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Transport de passagers
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Aviation commerciale et d'affaires
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Exploitants aériens étrangers
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Sécurité des cabines
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accords et arrangements internationaux
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Certification des aéronefs
54
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
5
Demander l'approbation de conception de pièce pour un produit aéronautique
5
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
5
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
5
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
5
(-) Demander une approbation de produit aéronautique
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
5
Demander le remplacement d’un document ou un changement d’ordre administratif pour un produit aéronautique
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Maintien de la navigabilité
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Maintenance et construction des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
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Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Catégorie
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Sujet
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