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Sujets
Aviation
5428
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1304
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
275
Circulaires d'information
234
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
132
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
70
Avis de navigabilité
60
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
44
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
28
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
21
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
14
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Publications
1625
Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
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Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Consultations
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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Emplois à Transports Canada
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Régions
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Transport maritime
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Transport routier
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Publications
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Centre d’innovation
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(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
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Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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