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Aviation
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Publications
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(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
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Spécifications exploitation
153
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
58
Rapports évaluation opérationnelle
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Santé et sécurité au travail
20
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Transport de passagers
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Aviation commerciale et d'affaires
5
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
4
Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
3
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
56
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
48
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
14
Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Emplois à Transports Canada
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Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
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2011-2012
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
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Publications
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Normes
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Sécurité ferroviaire au Canada
7
Sécurité ferroviaire au Canada
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Voies ferrées
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(-) Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
Politiques
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Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Campagnes
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Marine
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Publications
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Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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Catégorie
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Ferroviaire
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Maritime
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Routier
58
TMD
26
Surface
4
Type de contenu
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2553
Publication
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Sujet
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