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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section A
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section B
1
Faits saillants des efforts récemment déployés pour améliorer le programme du transport des marchandises dangereuses
1
Sujets
Aviation
5424
Centre reference
2260
Publications
1624
Services aériens commerciaux
673
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
(-) Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
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Transport maritime
1794
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Publications
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Contenants
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13
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Avis de sécurité
7
Certificats temporaires
7
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
7
Sommaires des mesures d’application de la loi
7
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Documents d’expédition électroniques
1
Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses
1
(-) Transport des marchandises dangereuses au Canada
Transport ferroviaire
501
Programmes
233
Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
62
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Réponses aux recommandations de sécurité maritime
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Demande document enregistrement exploitant prive
1
Date
2018
3
Catégorie
Aviation
3
Type de contenu
Page
4
Type
Type